L’immatriculation « Mondiale »

yacht in a bay

Nous vous proposons une immatriculation néerlandaise « All-in » qui est unique au monde !

Notre immatriculation néerlandaise « All-in » pour votre bateau à voile ou à moteur comprend :

  • Immatriculation néerlandaise internationale de votre bateau de plaisance
  • Enregistrement de votre bateau de plaisance dans le registre cadastral néerlandais
  • Délivrance du certificat d’enregistrement néerlandais (Certificate of Registry)
  • Délivrance d’un certificat de jaugeage néerlandais (pour les bateaux jusqu’à 24 mètres) (Pour les bateaux de plus de 24 mètres, vous devez fournir vous-même un certificat de jaugeage)
  • Attribution d’un numéro MMSI (Mobile Maritime Service Identity – Identité de Service Mobile Maritime) international
  • Application invisible de MicroDots sur votre bateau de plaisance (en cas de vol, votre bateau peut être ainsi directement identifié et relié à votre personne dans le monde entier)

Que sont les MicroDots ?

Pour sécuriser au mieux votre bateau et faire en sorte qu’il vous revienne rapidement en cas de vol, en votre qualité de propriétaire légitime, nous appliquons des MicroDots sur votre bateau à voile ou à moteur !

Que sont les MicroDots ? Les MicroDots sont des micropoints de substrats de polyester avec un numéro d’identification unique.
A l’aide d’une bombe aérosol, des milliers de ces micropoints sont appliqués avec une colle à séchage transparent sur des parties fixes ou sensibles au vol d’un bateau.
Les micropoints résistent à l’eau et à la chaleur et peuvent être appliqués aussi bien in-bord que hors-bord.
La couche de colle des MicroDots est pratiquement invisible. Seules les personnes habilitées comme la police des eaux peuvent lire le code avec des appareils spéciaux.

Pourquoi les MicroDots sont-ils efficaces ?

Il est impossible de supprimer tous les MicroDots que nous appliquons ou de modifier le code unique.
Il suffit de retrouver 1 seul MicroDot pour savoir sous quel nom un bateau volé est enregistré dans le registre cadastral néerlandais.
En plus, la durée de vie est garantie pendant au moins 20 ans après l’application.

Les MicroDots sont ainsi plus sûrs que la marque qui peut être éliminée ou endommagée de manière malintentionnée.

Par ailleurs, la plupart des assureurs accordent une remise sur la prime d’assurance lors de l’utilisation de MicroDots.

Après l’achèvement de la procédure complète, le ministère néerlandais de l’Infrastructure et de l’Environnement (anciennement le ministère des Transports et des Travaux publics) délivre un « Certificat d’enregistrement international » et le bateau est en même temps enregistré comme un bien soumis à inscription dans le registre cadastral néerlandais.

Comme d’après la législation néerlandaise, les « non-résidents de l’UE » ne peuvent pas demander de Certificat d’enregistrement néerlandais, Yacht Registration Holland a imaginé une excellente solution que nous avons déjà utilisée pour de nombreux propriétaires de bateau « non-résidents de l’UE ».

La solution que peut vous offrir Yacht Registration Holland :

  1. Nous enregistrons votre bateau dans le registre cadastral néerlandais.
  2. Votre bateau est inspecté et marqué (dans le monde entier) par un fonctionnaire du registre cadastral. (Si le bateau se trouve aux Pays-Bas, les coûts sont compris. Si le bateau se trouve dans un autre pays, le voyage et les frais de séjour vous sont facturés séparément par le registre cadastral).
  3. Le certificat de jaugeage est établi par le registre cadastral.
  4. Nous demandons le Certificat d’enregistrement néerlandais de votre bateau auprès du ministère de l’Infrastructure et de l’Environnement.
  5. Le Certificat d’enregistrement international est enregistré dans le registre cadastral et délivré au propriétaire.

Sailing yacht

Quels sont les coûts

Nous offrons l’ensemble initial complet aux les contrats, la domiciliation, les coûts de la Chambre de commerce, les frais de notaire en droit civil, le registre cadastral, ministère, certificat de jaugeage (« meetbrief »), certificat d’enregistrement international (« Internationale Zeebrief »), MMSI Radio License et l’immatriculation à un prix très avantageux.

Demandez un devis à votre courtier ! Vous serez surpris par nos prix intéressants !

Des immatriculations comparables dans des pays tels que le Luxembourg, Monaco, etc. sont souvent plusieurs milliers d’euros plus chères et n’ont pas le rayonnement et la « grandeur » du pavillon néerlandais, célèbre dans le monde entier !

Le rôle d’Yacht Registration Holland

Yacht Registration Holland s’occupe de l’ensemble du trajet pour l’immatriculation néerlandaise de chaque bateau de plaisance dans le monde. Pour cela, nous faisons appel à des experts-comptables et à des notaires professionnels certifiés avec lesquels Yacht Registration Holland travaille en étroite collaboration depuis des années.

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